Avis juridique

Éditeur du site

Nom de l'entreprise : CAP ASSISTANTE

Statut juridique : Micro-entreprise

Responsable de la publication : CAPES Florine

SIRET : 92774364100015

Adresse : 31 IMPASSE DES CASTORS, 32110 PANJAS

Hébergeur du site : IONOS

7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

Droits d'auteurs

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, graphismes, documents téléchargeables) est la propriété exclusive de CAP ASSISTANTE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de statistiques de fréquentation.
Vous pouvez à tout moment refuser ou modifier l’usage des cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

CAP ASSISTANTE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Des liens vers d’autres sites peuvent être présents : CAP ASSISTANTE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège social de CAP ASSISTANTE, sauf disposition légale contraire.